Délibérations
2024
- Liste Délibérations de la Séance du 12 novembre 2024 Télécharger
- DE_060_2024 Rénovation ancien presbytère – demande de subvention auprès de la Région Télécharger
- DE_061_2024 Toilettes publiques, accessibles et automatique – Demande subvention auprès de la Région Télécharger
- DE_062_2024 Toilettes publiques, accessibles et automatique – Demande subvention auprès de la DETR Télécharger
- DE_063_2024 Convention d’assistance technique dans le domaine de l’Eau Potable Télécharger
- DE_064_2024 Convention d’assistance technique dans le domaine de l’Assainissement Télécharger
- DE_065_2024 Adoption du rapport annuel Eau Potable 2023 Télécharger
- DE_066_2024 Adoption du règlement du Service Assainissement Télécharger
- DE_067_2024 Convention de travaux SYDEEL – Reprise – Chemin piétonnier de la gare Télécharger
- DE_068_2024 Fortification de Vauban Révision de la Zone tampon de la composante » L’enceinte, le Fort Libéria et la Cova Bastera » inscrite sur la liste du patrimoine mondial de l’UNESCO au titre des fortification de Vauban Télécharger
- DE_069BIS_2024 Délibération de la DM 2 – Eau & Assainissement Villefranche de Conflent Télécharger
- DE_071_2024 Convention de participation – Protection sociale Complémentaire, volet Prévoyance Télécharger
- Liste Délibérations de la Séance du 9 septembre 2024 Télécharger
- DE_050_2024 Délibération de la décision modificative n°1 – budget Eau et Assainissement Télécharger
- DE_051_2024 Demande de subvention au Département – remplacement d’élément non adapté en urgence Télécharger
- DE_052_2024 Adhésion au groupement de commande pour élaboration ou actualisation du plan communal de sauvegarde Télécharger
- DE_053_2024 Modification statuts SPANC66 Télécharger
- DE_054_2024 Tableau de classement des Voies Télécharger
- DE_055_2024 Comité des usagers de la ligne du Train Jaune Télécharger
- DE_056_2024 Réactualisation Tarifs 2024 – Régie des Gites, salle des Fêtes et bâtiments communaux Télécharger
- DE_057_2024 Tarif location garage double Télécharger
- DE_058_2024 Convention broyeur intercommunal Télécharger
- DE_059_2024 Convention La Poste communale Télécharger
- Liste Délibérations de la Séance du 31 mai 2024 Télécharger
- DE_039_2024 Réhabilitation logements communaux Télécharger
- DE_040_2024 Exonération loyers en raison des travaux Télécharger
- DE_041_2024 Exonération de responsabilité du régisseur de recettes des gîtes Télécharger
- DE_042_2024 Vente balayeuse Max Wind Télécharger
- DE_043_2024 Subvention 2024 Télécharger
- DE_044_2024 Instauration de concession à long terme dans un parc public de stationnement – fixation de la durée et du montant Télécharger
- DE_045_2024 Attribution à la SCI BARAJAS convention de concession à long terme d’un stationnement dans un parc public Télécharger
- DE_046_2024 Acquisition d’un bien sans maitre Télécharger
- DE_047_2024 La poste agence communale Télécharger
- DE_048_2024 Collectif PAYS CATALAN Télécharger*
- DE_049_2024 Renonciation à l’exercice du droit de préemption – parcelle B190 Télécharger
- Liste Délibérations de la Séance du 15 avril 2024 Télécharger
- DE_031_2024 Redevance Eau/Assainissement – Exercice 2024/2025 Télécharger
- DE_032_2024 Vote Budget Primitif 2024 Télécharger
- DE_033_2024 Vote Budget primitif Eau et Assainissement 2024 Télécharger
- DE_034_2024 Adoption du rapport annuel eau potable année 2023 Télécharger
- DE_035_2024 Adoption du rapport annuel assainissement année 2023 Télécharger
- DE_036_2024 Demande de subvention au département – recherche et réparation fuite eau potable janvier 2024 Télécharger
- DE_037_2024 Mise en sécurité du chemin vicinal de desserte du Fort Libéria contre les chutes de blocs – demande de subvention Fonds Vert Télécharger
- DE_038_2024 Mise en sécurité du chemin vicinal de desserte du Fort Libéria contre les chutes de blocs – Convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre la commune de Villefranche-de-Conflent et la commune de Fuilla Télécharger
- Liste Délibérations de la Séance du 25 mars 2024 Télécharger
- DE_013_2024 Vote du compte de gestion -Villefranche Télécharger
- DE_014_2024 Vote du compte administratif – Villefranche Télécharger
- DE_015_2024 Affectation du résultat de fonctionnement – Villefranche Télécharger
- DE_016_2024 Vote du compte de gestion – Eau et Assainissement Villefranche Télécharger
- DE_017_2024 Vote du compte administratif – Eau et Assainissement Villefranche Télécharger
- DE_018_2024 Affectation du résultat de fonctionnement – Eau et Assainissement Villefranche Télécharger
- DE_019_2024 SUBVENTION 2024 – Comité des Fêtes de Vilefranca Télécharger
- DE_020_2024 SUBVENTION 2024 – Association Notre Dame de Vie Télécharger
- DE_021_2024 SUBVENTION 2024 – Association Les Géants de Villefranche Télécharger
- DE_022_2024 SUBVENTION 2024 – Association Passion Patchwork Télécharger
- DE_023_2024 SUBVENTION 2024 – Association La Pantinade Télécharger
- DE_024_2024 SUBVENTION 2024 – Association Collectif La Clé Télécharger
- DE_025_2024 SUBVENTION 2024 – Casal du Conflent Télécharger
- DE_026_2024 SUBVENTION 2024 – Patrimoine Histoire Art Roman en Conflent Télécharger
- DE_027_2024 SUBVENTION 2024 – Perpignan Photo Culture Catalogne Télécharger
- DE_028_2024 Vote des taux d’Imposition 2024 Télécharger
- DE_029_2024 Frais de représentation du Maire 2024 Télécharger
- DE_030_2024 Création d’un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétence Télécharger
- Liste Délibérations de la Séance du 11 mars 2024 Télécharger
- DE_001_2024 Installation d’une vidéoprotection – demande de subvention DETR et FIDP Télécharger
- DE_002_2024 Restauration Escalier Bastion du Roi – Demande de subvention DRAC Télécharger
- DE_003_2024 Réhabilitation logements communaux – demande subvention AIT 2024 Télécharger
- DE_004_2024 Dossier Loi sur l’Eau – Demande de subvention au Conseil Départemental Télécharger
- DE_005_2024 Ouverture de crédit d’investissement avant le vote du budget Télécharger
- DE_006_2024 Convention de travaux SYDEEL – Reprise – Chemin piétonnier de la gare Télécharger
- DE_007_2024 Convention opération et mise en place de composteurs de quartier Télécharger
- DE_008_2024 Indemnités des élus, revalorisation au 01.01.2024 Télécharger
- DE_009_2024 Tarifs 2024 – Occupation domaine publics Terrasses Télécharger
- DE_010_2024 Abonnement à la plateforme Ma Com’une Télécharger
- DE_011_2024 Motion de soutien aux agriculteurs du Conflent Télécharger
- DE_012_2024 Mise en sécurité du chemin vicinal de desserte du Fort Libéria contre les chutes de blocs- convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre la commune de Villefranche de Conflent et la commune de Fuilla Télécharger
2023
- Liste Délibérations de la Séance du 11 décembre 2023 Télécharger
- DE_088_2023 Vote de crédits supplémentaire – Etudes suivies de travaux Télécharger
- DE_089_2023 Constitution d’une provision pour risques et charges de fonctionnement Télécharger
- DE_090_2023 Création, suppressions de postes – Mise à jour du tableau des effectifs Télécharger
- DE_091_2023 Mise en place d’une participation financière de protection sociale des agents en couverture santé Télécharger
- DE_092_2023 Convention d’objectifs et de partenariat au titre de la politique départementale d’inclusion numérique et du dispositif « Conseiller et ambassadeur du numérique » 2023-2026 (vague 2) Télécharger
- DE_093_2023 ENEDIS – Convention de mise à disposition et convention de servitude sur la parcelle B1341 Las Cobas (Fuilla) Télécharger
- DE_094_2023 Etude et travaux de sécurisation en eau potable par interconnexion – Demande de subvention DETR Télécharger
- DE_095_2023 Tarifs 2024 – Régie des remparts Télécharger
- DE_096_2023 Tarifs 2024 – Régie des Gites, Salle des Fêtes et location Bâtiments Télécharger
- DE_097_2023 Tarifs 2024 – Occupation domaine public, locaux, cimetière et terrasses Télécharger
- DE_098_2023 Vente du bien communal 6 rue Saint Pierre Télécharger
- DE_099_2023 Convention à titre gracieux – Comité des Fêtes Vilafranca Télécharger
- DE_100_2023 Avenant révision loyer – Boutique du champignon Télécharger
- Liste Délibérations de la Séance du 30 octobre 2023 Télécharger
- DE_080_2023 Etude et travaux de sécurisation en eau potable par interconnexion : demande de subvention auprès du conseil départemental – Réactualisation Télécharger
- DE_081_2023 Etude et travaux de sécurisation en eau potable par interconnexion : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau – Réactualisation Télécharger
- DE_082_2023 Dévégétalisassions Remparts. Demande de subvention DRAC et Conseil Départemental. Télécharger
- DE_083_2023 Tarif 2024- Régie des Remparts. Télécharger
- DE_084_2023 Convention ANTAI mis en œuvre du forfait post stationnement renouvellement. Télécharger
- DE_085_2023 Mise a jour du document unique d’évaluation des risques professionnels Télécharger
- DE_086_2023 Pépinière Départementale- commande essences arbustives Télécharger
- DE_087_2023 Acquisition parcelles pour l’euro symbolique parcelles A90 et A325 Télécharger
- Liste Délibérations de la Séance du 18 septembre 2023 Télécharger
- DE_064_2023 Vote de crédits supplémentaires Convention maitrise d’ouvrage Fuilla et dissolution ASA Escaro Télécharger
- DE_065_2023 Vote de crédits supplémentaires – Budget Eau et Assainissement Télécharger
- DE_066_2023 Désignation d’un réfèrent déontologue pour les élus locaux Télécharger
- DE_067_2023 Ajournement réactualisation demande de subventions- Sécurisation Interconnexion Serdinya. Télécharger
- DE_068_2023 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental – Remplacement élément vétuste en urgence Télécharger
- DE_069_2023 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental – Réparation urgente des fuites sur le réseau d’eau potable Télécharger
- DE_070_2023 Convention d’organisation et de financement pour la réalisation des travaux de rénovation sur le réseau éclairage public-Dispositif INTRACTING EP Télécharger
- DE_071_2023 Extinction totale de l’éclairage public sur le territoire de la commune de 23H30 à 6H Télécharger
- DE_072_2023 Renouvellement contrat vacataire Télécharger
- DE_073_2023 Prolongation convention de stage Universitaire de Perpignan Télécharger
- DE_074_2023 Revalorisation Indemnités des élus au 01/07/2023 Télécharger
- DE_075_2023 Inscription des itinéraires de la commune au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées (PIDPR) Télécharger
- DE_076_2023Régie de Gîtes, Salle des Fêtes et location Bâtiments communaux Télécharger
- DE_077_2023 Occupation domaine public, locaux, cimentière et terrasses. Télécharger
- DE_078_2023 Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale Télécharger
- DE_079_2023 Acquisition 54 rue Saint Jacques. Télécharger
- Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des Sénateurs : DE_063_2023 Désignation du délégué du conseil municipal et des suppléants en vue de l’élection des Verts et procès verbal Télécharger
- Liste Délibérations de la Séance du 01 juin 2023 Télécharger
- DE_055_2023 Mise en sécurité chemin vicinal de desserte du Fort Liberia contre les chutes de blocs-Demande subvention Fonds Verts Télécharger
- DE_056_2023 Mise en sécurité chemin vicinal de desserte du Fort Liberia contre les chutes de blocs-Convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre la commune de Villefranche et la Commune de Fuilla Télécharger
- DE_057_2023 Vote de crédits supplémentaires- Mise en sécurité chemin vicinal de desserte du Fort Liberia Télécharger
- DE_058_2023 Renouvellement bail commercial Boutique du Champignon Télécharger
- DE_059_2023 Réactualisation de la demande de subvention auprès du Département-Intervention d’urgence suite a la pénurie d’eau Télécharger
- DE_060_2023 Adhésion au service RGPD du Syndicat Mixte AGEDI et nomination d’un délégué à la protection de données. Télécharger
- DE_061_2023 Modification régie des recettes des parkings payants-Place du Génie Télécharger
- DE_062_2023 Acquisition d’un bien sans maitre-Parcelle B259 Télécharger
- Liste Délibérations de la Séance du 28 avril 2023 Télécharger
- DE_046_2023 Plan d’Action d’urgence et de responsabilité face à la sècheresse – Charte d’engagement municipal Télécharger
- DE_047_2023 Le Train Jaune est une solution de transport durable face au défi du changement climatique Télécharger
- DE_048_2023 Acquisition pour l’Euro symbolique parcelle A75 sur Fuilla Télécharger
- DE_049_2023 Toiture Auberge Saint Paul – Demande de subvention DRAC et Conseil Départemental Télécharger
- DE_050_2023 Budget Eau et Assainissement : Vote de crédit supplémentaire Télécharger
- DE_051_2023 Etude et travaux de sécurisation en eau potable par interconnexion – demande de subvention DETR Télécharger
- DE_052_2023 Etude et travaux de sécurisation en eau potable par interconnexion – demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Télécharger
- DE_053_2023 Etude et travaux de sécurisation en eau potable par interconnexion – demande de subvention auprès du Conseil Départemental Télécharger
- DE_054_2023 Convention de fourniture d’eau potable en gros par la commune de SERDINYA à la commune de VILLEFRANCHE DE CONFLENT Télécharger
- Liste Délibérations de la Séance du 11 avril 2023 Télécharger
- DE_040_2023 Redevance Eau et Assainissement – Exercice 2022/2023 Télécharger
- DE_041_2023 Vote du Budget Primitif 2023 Télécharger
- DE_042_2023 Vote du Budget Primitif Eau et Assainissement 2023 Télécharger
- DE_043_2023 Adoption RPQS Eau 2022 Télécharger
- DE_044_2023 Adoption RPQS Assainissement 2022 Télécharger
- DE_045_2023 Demande de Subvention AIT – Aménagement parking cimetière Télécharger
- Liste Délibérations de la Séance du 28 mars 2023 Télécharger
- DE_015_2023 Vote du compte de gestion – Villefranche Télécharger
- DE_016_2023 Vote du compte administratif – Villefranche Télécharger
- DE_ 017_2023 Affectation du résultat de fonctionnement – Villefranche Télécharger
- DE_018_2023 Vote du compte de gestion – Eau et Assainissement Télécharger
- DE_019_2023 Vote du compte administratif – Eau et Assainissement Télécharger
- DE_ 020_2023 Affectation du résultat de fonctionnement – Eau et Assainissement Télécharger
- DE_021_2023 Subvention 2023 – Association LES 4 CLOUS Télécharger
- DE_022_2023 Subvention 2023 – Association NOTRE DAME DE VIE Télécharger
- DE_023_2023 Subvention 2023 – Association LES GEANTS DE VILLEFRANCHE Télécharger
- DE_024_2023 Subvention 2023 – Association PASSION PATCHWORK Télécharger
- DE_025_2023 Subvention 2023 – Association LA PANTINADE Télécharger
- DE_026_2023 Subvention 2023 – Association CASAL DEL CONFLENT Télécharger
- DE_027_2023 Subvention 2023 – Association PATRIMOINE HISTOIRE et ART EN CONFLENT Télécharger
- DE_028_2023 Subvention 2023 – Association PERPIGNAN PHOTO CULTURE EN CATALOGNE Télécharger
- DE_029_2023 Subvention 2023 – Association COLLECTIF LA CLE Télécharger
- DE_030_2023 Vote des Taux d’imposition Télécharger
- DE_031_2023 Budget de la Commune – Détermination durée amortissement Télécharger
- DE_032_2023 Frais de représentation du Maire Télécharger
- DE_033_2023 Création contrat d’un vacataire Télécharger
- DE_034_2023 Mise à jour du tableau des effectifs Télécharger
- DE_035_2023 Acquisition de parcelles pour l’Euro Symbolique Télécharger
- DE_036_2023 Occupation Domaine public – Terrasse 3, 4 place de l’Eglise Télécharger
- DE_037_2023 Demande de subvention auprès du Département – Réalisation travaux d’urgence eau potable Télécharger
- DE_038_2023 Convention de stage Université de Perpignan Télécharger
- DE_039_2023 Frais de mission – AG Plus Beaux Village de France Télécharger
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- Liste Délibérations de la Séance du 13 février 2023 Télécharger
- DE_008_2023 Modalités de publicités des actes pris par la Commune Télécharger
- DE_009_2023 Ouverture de crédit d’investissement avant le vote du budget primitif Télécharger
- DE_010_2023 Adhésion de la collectivités à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) Télécharger
- DE_011_2023 Participation Santé Prévoyance Procédure de labellisation Télécharger
- DE_012_2023 Vente du bien communal 6 rue Saint Pierre Télécharger
- DE_013_2023 Création commission extra-municipale – Développement Touristique Télécharger
- DE_014_2023 Prise de contact pour la création d’un Site Patrimonial Remarquable Télécharger
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- Liste Déliberations de la Séance du 27 janvier 2023 Télécharger
- DE_001_2023 Portant Création d’un emploi permanent Télécharger
- DE_002_2023 Convention d’assistance technique dans le domaine de l’eau potable Télécharger
- DE_003_2023 Convention d’assistance technique dans le domaine de l’eau potable Télécharger
- DE_004_2023 Demande de subvention au département- réparation fuite eau potable Télécharger
- DE_005_2023 Occupation domaine public- cimetière – terrasse Télécharger
- DE_006_2023 TARIFS Régie des gites, Salle des fêtes, Suppression régie Photocopie Télécharger
- DE_007_2023 TARIFS Régie des Remparts Télécharger
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