Décisions du Maire
2024
- DM_001_2024 Avenant 1 – Travaux de protection contre les risques de chutes de blocs, sur le chemin vicinal au pied du Fort Libéria Télécharger
- DM_002_2024 Engagement de location Parking place 11 Télécharger
- DM_003_2024 Engagement de location, garage simple 54 rue Saint Jean Télécharger
- DM_004_2024 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain – parcelle B287, B304 et B306 Télécharger
- DM_005_2024 Location 3eme étage 1 rue Saint François Télécharger
- DM_006_2024 Location app 6 au 21 rue St Jean Télécharger
- DM_007_2024 Location studio 1 au 21 rue St Jean Télécharger
- DM_008_2024 Prestation etudes géotechnique – Sécurisation en eau potable – entreprise retenue Télécharger
- DM_009_2024 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain – parcelle B270 Télécharger
- DM_010_2024 Contrat d’assurance balayeuse EGHOLM Télécharger
- DM_011_2024 Action en justice contre locataire Télécharger
- DM_012_2024 Entreprise sélectionnée travaux de protection contre les risques de chutes de blocs sur le chemin vicinal au pied du Fort Libéria Télécharger
- DM_013_2024 Location studio 4, 21 rue Saint Jean Télécharger
- DM_014_2024 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain – parcelle B191 Télécharger
- DM_015_2024 Fin de location – 71 rue Saint Jean Télécharger
- DM_016_2024 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain – parcelle B8 Télécharger
- DM_017_2024 Provision pour dépréciation des créances – Mouvement de crédit Télécharger
2023
- DM_004_2023 Remboursement caution PAYRARD Télécharger
- DM_005_2023 Remboursement caution MARTINS DE OLIVEIRA Télécharger
- DM_006_2023 Attribution Parking Petite Caserne n°9 Télécharger
- DM_007_2023 Location 23 rue Saint Jacques n°10 Télécharger
- DM_008_2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain B258 Télécharger
- DM_009_2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain B59 Télécharger
- DM_010_2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain B12 Télécharger
- DM_011_2023 Location 23 rue saint Jacques n°8 Télécharger
- DM_012_2023 Location 23 rue Saint Jacques n°9 Télécharger
- DM_013_2023 Départ Arnaud Nathalie-Remboursement Caution Télécharger
- DM_014_2023 Départ Marty Sylvie-Remboursement Caution Télécharger
- DM_015_2023 Renonciation à l’exercice du droit préemption urbain- parcelle B308 lot n°1 Télécharger
- DM_016_2023 Renonciation à l’exercice du droit préemption urbain- parcelle B308 lot n°2 Télécharger
- DM_017_2023 Attribution MOE pour les travaux de protection contre le risque de chutes de blocs sur le chemin vicinal Fort Liberia Télécharger
- DM_018_2023 Attribution évaluation d’incidence au titre Natura 2000 des travaux de protection contre le risque de chutes de blocs sur le chemin vicinal Fort Liberia Télécharger
- DM_019_2023 LHOSTE PASCAL Location App 6 au 21 rue Saint Jean Télécharger
- DM_020_2023 BOURDARIOS Location 71 rue Saint Jean Télécharger
- DM_021_2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain parcelle B59 Télécharger
- DM_022_2023 Prélèvement pour hausse du taux de la taxe habitation- mouvements de crédit Télécharger
- DM_023_2023 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain parcelle B252 Télécharger
- DM_024_2023 travaux de protection contre le risque de chutes de blocs sur le chemin vicinal Fort Liberia Entreprises sélectionnées Télécharger
- DM_025_2023 Prestation Topographique Sécurisation en eau potable Entreprise Retenue Télécharger
- DM_026_2023 Ester en Justice-SARL Bistrot Catalan Télécharger
- DM_027_2023 Travaux de sécurisation en eau potable. Travaux d’urgence attribution Maitrise d’œuvre Télécharger
- DM_028_2023 Avenant 1 MOE pour les travaux de protection contre des risques de chutes de blocs sur le chemin vicinal au pied du Fort Liberia Télécharger
- DM_029_2023 Renonciation droit de préemption parcelle B72 Télécharger
- DM_030_2023 Départ Schmitt Daphnée- Remboursement caution Télécharger
- DM_031_2023 Renonciation droit de préemption parcelle B30,B238,B29 Télécharger
- DM_032_2023 Départ Lhoste Pascal – Remboursement caution Télécharger
- DM_033_2023 Départ Sacko Massira – Remboursement caution Télécharger
- DM_034_2023 Pont Saint Pierre – Mouvements de crédits Télécharger
- DM_035_2023 Renonciation droit de préemption parcelle B129 Télécharger
- DM_036_2023 Location 23 rue Saint jacques – appartement 9 Télécharger
- DM_037_2023 Engagement location – place n°2 parking Petite Caserne Télécharger